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Decembre 2004

Conseil Municipal

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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des Commission d’appel d’offres (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la convention globale de patrimoine proposée par l’Etat aux bailleurs sociaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPE 151 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services public de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2003. 2004, DPE 152 - Présentation du compte rendu du mandat de gestion et de contrôle des contrats d’exploitation et de distribution publique des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour l’année 2003. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la carte “Paris Famille”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 317 - Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation de 45 logements PLA-I en résidence sociale, situé 8, rue de l’Orillon (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d’H.L.M. “Immobilière 3F” relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la baisse de la consommation d’eau non potable. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DAC 547 - Subvention de fonctionnement à l’association “Un village dans Paris Montmartre” située 18, place des Abbesses (18e). - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Alexandre GALDIN relatif à la promotion et la mise en valeur du patrimoine artistique des lieux de culte parisiens parallèlement à sa mise en sécurité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DF-DRH 54 - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux pour 2005 (lettre rectificative n° 2). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DVD 263 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux relatifs à la fourniture et la pose de bornes de recharge pour véhicules électriques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DVD 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention de concession du 10 décembre 1927 signé avec la Compagnie parisienne du chauffage urbain (CPCU) pour la distribution de chaleur à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 327 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse des quatre niveaux du bâtiment sur cour de l’immeuble sis 10 rue de Clichy (9e), au profit de l’association EMMAÜS pour la réalisation d’un centre d’hébergement d’urgence. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPJEV 23 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoyage des sanitaires publics des espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DF 62 - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, au Conseil de Paris du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2005. DF 62-1° - Budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2005. - A - Section d’autorisation de programme. - B - Section de règlement. DF 62-2° - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005. DF 62-3° - Relèvement des tarifs concernant les redevances et produits d’exploitation perçus par la Ville de Paris. DF 62-4° - Reprise de provisions. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la recrudescence d’achats de reptiles et autres animaux venimeux à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par MM. Michel DUMONT, Christian LE ROUX, Mme Hélène RIMBERT et M. Yves POZZO di BORGO relatif à la reconstruction de la piscine Deligny. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004