Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 1997

> Conseil municipal (185)

> Conseil général (64)

> Déliberation (200)

> Débat (49)

Résultats de votre recherche

22- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

3- Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

30- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

24- 1997, DLH 213 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France à l'occasion de l'examen de la gestion de la S.E.M.I.D.E.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

31- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

18- 1997, DASCO 30 - Achat de prestations aux Caisses des écoles pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 1997. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Caisses des écoles les conventions correspondantes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

21- 1997, DLH 214 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France à l'occasion du contrôle des comptes et de la gestion de l'O.P.A.C. de Paris pour les exercices 1992 à 1995. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

16- 1997, DVD 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention pour la réalisation et la maintenance d'un réseau de transmission par fibres optiques pour la sécurisation du réseau existant. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

19- 1997, DAC 28 - Subvention d'investissement à l'association " Centre audiovisuel de Paris " (1er). - Montant : 23.000.000 F. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

2- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

20- 1997, DAC 49 - Subvention d'investissement au Théâtre de la Ville (4e). - Montant : 1.200.000 F. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

9- 1997, DFAECG 57 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997 entre le 2 janvier et le 13 juin 1997. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

29- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

27- 1997, DFAECG 43 - Subvention exceptionnelle à l'association " Patrimoine et terroirs ", Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - Montant : 130.000 F. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

6- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

5- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

11- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

7- 1997, DFAECG 36 - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

26- 1997, DAUC 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris soit de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à l'acquéreur évincé, soit de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux dépendant de l'immeuble situé 176, avenue Jean-Jaurès (19e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997