Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juillet 1997
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (185)
> Conseil général (64)
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (200)
> Débat (49)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
22- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
3- Observations sur le déroulement de la séance.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
30- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
24- 1997, DLH 213 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France à l'occasion de l'examen de la gestion de la S.E.M.I.D.E.P.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
0 - Introduction
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
31- Liste des membres présents.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
18- 1997, DASCO 30 - Achat de prestations aux Caisses des écoles pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 1997. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Caisses des écoles les conventions correspondantes.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
21- 1997, DLH 214 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France à l'occasion du contrôle des comptes et de la gestion de l'O.P.A.C. de Paris pour les exercices 1992 à 1995.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
16- 1997, DVD 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention pour la réalisation et la maintenance d'un réseau de transmission par fibres optiques pour la sécurisation du réseau existant.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
19- 1997, DAC 28 - Subvention d'investissement à l'association " Centre audiovisuel de Paris " (1er). - Montant : 23.000.000 F.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
2- Adoption d'un compte rendu.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
20- 1997, DAC 49 - Subvention d'investissement au Théâtre de la Ville (4e). - Montant : 1.200.000 F.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
9- 1997, DFAECG 57 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997 entre le 2 janvier et le 13 juin 1997.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
29- Clôture de la séance.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
27- 1997, DFAECG 43 - Subvention exceptionnelle à l'association " Patrimoine et terroirs ", Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - Montant : 130.000 F.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
6- Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
5- Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
11- Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
7- 1997, DFAECG 36 - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
26- 1997, DAUC 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris soit de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à l'acquéreur évincé, soit de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux dépendant de l'immeuble situé 176, avenue Jean-Jaurès (19e).
Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut