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Juin 1999

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9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1999

8 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

3 - 1999, DRH 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.) Débat / Conseil général / JUIN 1999

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUIN 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

10 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 1999

5 - 1999, ASES 46 G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de 1999. - Montant total : 1.200.000 F Débat / Conseil général / JUIN 1999

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUIN 1999

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUIN 1999

11 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUIN 1999

4 - 1999, ASES 75 G - Subvention à la Fédération des centres sociaux de Paris (20e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil général / JUIN 1999

119 - QOC 99-285 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos des incidents qui ont accompagné le match "Paris-Saint-Germain - Olympique de Marseille" le 4 mai dernier Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

10 - I - Question d'actualité de Mme Marie-Thérèse JUNOT, élue indépendante non inscrite, à M. le Maire de Paris, sur l'installation d'une patinoire à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

93 - QOC 99-330 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Patrick BLOCHE, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'avenir du quartier "Citeaux - Brulon" (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

72 - 1999, CABRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d'échanges internationaux une convention en vue de fixer la contribution de la Ville de Paris à la rénovation du Centre français de Berlin (6e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

25 - 1999, DPE 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 4 à 5 bennes à ordures ménagères de 7 mètres cubes de capacité (2 lots) 1999, DPE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 1 à 2 bennes de collecte de corbeilles à papier de 5 mètres cubes de capacité (2 lots) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

112 - QOC 99-307 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur l'envahissement des places du Trocadéro et du 11 Novembre par des autocars de tourisme Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

39 - 1999, DASCO 46 - Subvention à la Fondation nationale des sciences politiques (7e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

120 - QOC 99-286 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur la baisse de la fréquence des autobus de la ligne "52" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999