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Juin 2010

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Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d’Algérie (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 130]

Subvention à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et victimes de guerre (A.R.A.C).Comité départemental de Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 257]

Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la modification de la façade et l’extension du hall d’entrée au gymnase Roquepine (8e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 365]

DPVI 340 Subvention à l’Association Jeunesse Education (20e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 322]

DF 13 Compte administratif du service technique des transports automobiles municipaux pour 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DALIAT 14]

Subvention à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris - U.A.M (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 323]

Subvention à l’Institut Supérieur de Commerce de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 120]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 10 logements PLUS à réaliser 14 à 20, impasse Truillot (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 108-2°]

Vœu relatif à la plantation d’un “arbre de la laïcité”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 158]

– Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant l’école maternelle et la loge du gardien situées au 90 rue Curial (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 114]

Subvention à l’association “Carrefour 14” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 45]

Approbation du compte de gestion 2009 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 28]

Signature d’une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 134]

Subvention de fonctionnement à l’association Les Yeux de l’Ouie. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 130]

Approbation du principe de restructuration du service de restauration et d’agrandissement du logement de gardien du groupe scolaire 20-22 rue Antoine Chantin (14e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPA 57]

Subvention à l’association Compagnie du Théâtre Sans Toit (95100). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 211]

Subvention de fonctionnement à l’association “Les Toiles Enchantées”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 133]

Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec le Ministère de la Culture et de la Communication pour l’installation d’une œuvre dite Crépuscule Persistant, conçue par Nathalie Junod Ponsard, place André Malraux (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 351]

Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Designer’s Days. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 129]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 31-3°]