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Mai 2000

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Déliberation

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Subvention à l'association "Cercle municipal des Gobelins et des Beaux-Arts" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Les parcs G.T.M." pour l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Clignancourt" (18e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DVD 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Collecte valorisation énergie déchets" pour la collecte des journaux et magazines. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPE 48]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 17e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 ASES 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Hewlett Packard France" pour la fourniture d'un appareil d'analyse d'eau par chromatographie en phase gazeuse (lot n° 1). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPE 11]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de modernisation et de mise aux normes à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 145]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec MM. Philippe AMELLER et Jacques DUBOIS, mandataires, pour la maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration du poste de commandement de Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Montmartre" (18e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.420.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 66]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la S.A.R.L. "Jean-Marc IBOS et Myrto VITART" pour la construction du centre de secours et de l'unité de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Z.A.C. "Rouget-de-l'Isle" à Nanterre (Hauts-de-Seine). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de ladite opératrion. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 77]

Modification de la délibération 1998 PP 19-1°, en date des 23 et 24 novembre 1998, portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les associations chargées d'ateliers bleus, culturels et scientifiques une convention-type et ses annexes, des avenants-types et leurs annexes. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 45]

Subvention exceptionnelle au Stade français - section escrime (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 178]

Modification de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 22 logements locatifs intermédiaires et 33 places de stationnement situé 4-6, rue Pajol (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 103-4°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'amélioration de la ventilation du centre sportif Dauvin (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 73]

Modification de la délibération D. 2296-5°, en date des 10 et 11 décembre 1990, modifiée, portant dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 56]

Subvention à l'association "Conseil des communes et régions d'Europe" (1er). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 SGRI 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion et de construction (SAGECO) une convention relative aux modalités de répartition et de recouvrement des prestations fournies à la Ville de Paris par la SAGECO au titre de la crèche sise 15, rue Bardinet (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 ASES 2]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ALLIUM S.A." pour la fourniture en 5 lots séparés de matériels de micro-informatique, de logiciels, de prestations de services et de matériels de télécopie, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLTI 29]

Approbation du principe de l'aménagement des combles de l'aile droite du bâtiment central de l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PJEV 42]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation, au titre de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, formulée par la S.I.D.E.C. dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. "Victor-Hugo" à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). MM. Michel BULTÉ et Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 69]