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Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / MARS 2008
Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil général / MARS 2008
Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / MARS 2008
2008, Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente.
Débat / Conseil général / MARS 2008
2008, SGCP 1 G - Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au président du Conseil de Paris dans les conditions de l'article L. 3121-22 du code général des collectivités territoriales sur les matières visées aux articles L. 3211-2, L. 322111, L. 3221-12et L. 3221-12-1 du même code.
Débat / Conseil général / MARS 2008
Introduction.
Débat / Conseil général / MARS 2008
2008, Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente (suite).
Débat / Conseil général / MARS 2008
Liste des membres présents :
Débat / Conseil général / MARS 2008
2008, C 1 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
Débat / Conseil général / MARS 2008
G - Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au président du Conseil de Paris dans les conditions de l’article L. 3121-22 du Code général des collectivités territoriales sur les matières visées aux articles L. 3211-2, L. 3221-11, L. 3221-12 et L. 3221-12-1 du même code et à l’article L. 1413-1.
Déliberation / Conseil général / MARS 2008 [2008 SGCP 1]
G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
Déliberation / Conseil général / MARS 2008 [2008 C 1]
des membres présents
Déliberation / Conseil général / MARS 2008 [2008 SGCP 1]
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