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Novembre 2000

Conseil Général

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3 - 2000, DFAE 16 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

9 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

7 - 2000, ASES 134 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. une convention pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation. - Subvention d'investissement à l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. - pour la Maison d'accueil et de médiation de Belleville. - Montant : 225.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

5 - 2000, ASES 258 G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des crédits d'insertion ouverts au chapitre 959 du budget du Département de Paris Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

14 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

11 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

4 - 2000, DFAE 11 G - Approbation du rapport écrit présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

6 - 2000, DPE 2 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Paris Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

8 - 2000, DAEE 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Incubateur Paris Biotech" une convention de partenariat pluriannuelle et, d'autre part, de souscrire un avenant à ladite convention Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

G - Subvention exceptionnelle à la "Fondation Jean et Jeanne SCELLES" (1er) pour la prise en charge des frais de rapatriement en Bulgarie du corps de Melle Ginka TRIFONOVA et des frais de déplacement et de séjour de sa famille. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 208]

G - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux infirmières du service médical. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2000 [2000 DRH 1]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 2000, au centre de substitution par la méthadone de l'association "La Corde raide" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 61]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de rembourser à la Ville de Paris le montant des travaux engagés pour la restructuration de la P.M.I., 43, rue Gauthey (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 205]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de différents matériels micro-informatique (bureautique et serveurs), d'impression et de numérisation, de logiciels et d'éléments actifs de réseaux, destinés aux services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2000 [2000 DLTI 52]