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Octobre 1998

> Conseil municipal (160)

> Conseil général (53)

Débat

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24 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

9 - 1998, DLH 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 15-17, rue de Châtillon (14e). - Réalisation à l'adresse par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction de 18 logements locatifs intermédiaires. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 26 février 1986 signée avec ladite société Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

18 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

4 - Nomination d'un Directeur-adjoint au Cabinet du Maire de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

13 - 1998, DAUC 44 - Attribution du nom de " Nicole-de-Hauteclocque " à un espace vert situé dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

15 - 1998, DAUC 161 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une chambre vacante (lot n° 36) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

11 - 1998, DLH 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la " S.E.M.-Centre " (anciennement " COGEHAL ") un 3e avenant à la convention de mandat pour l'aménagement de la Maison des Associations dans le Forum-des-Halles (1er) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

23 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

5 - Indications sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

19 - Modification de la composition de Commissions Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

10 - 1998, DLH 123 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " L'Habitation confortable " en vue du financement d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs intermédiaires et 22 places de stationnement situé 6, rue des Ardennes (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. " L'Habitation confortable " un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6, rue des Ardennes (19e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

6 - 1998, ASES 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture et la livraison de médicaments et de produits composant les boîtes d'urgence préventives, les produits de parapharmacie, le petit matériel médical ainsi que les vaccins pour les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

12 - 1998, DLH 238 - Programme municipal en faveur des personnes défavorisées. - Réalisation par la S.A.G.I. de 6 logements locatifs aidés à loyer minoré situés 37, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

22 - 1998, AP 1 - Rapport d'activité 1997 de l'Assistance publique Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

7 - 1998, DAUC 118 - 1° et 2° - Aménagement du secteur " Emile-Duployé " (18e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable à l'opération d'aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition et à la libération des immeubles nécessaires à la réalisation de l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur les immeubles situés : 59 et 61, rue Stephenson ; 25 et 33, rue Emile-Duployé - 5, rue Marcadet ; 8, 16, 26 et 28, rue Ernestine - 9, rue Marcadet. - Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation de l'opération Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

17 - 1998, DAEE 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris une convention en vue de la création d'un " Répertoire des centres de compétences technologiques en Ile-de-France " Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998

16 - 1998, DAEE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale d'Ile-de-France de l'I.N.S.E.E. une convention en vue de la réalisation de l'enquête régionale sur l'emploi (n° 45/98) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998