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Septembre 1995

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12 - Résultat de l'élection d'un vice-président à la Commission permanente. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

5 - 1995, GM. 331 - Subvention à l'association "Les équipes d'action contre le proxénétisme" pour son action de réinsertion au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

7 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d' un jury appelé à sélectionner un architecte. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

11 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d'un organisme. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

3 - Élection d'un vice-président à la Commission permanente. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d'une commission appelée à sélectionner un architecte. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

15 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

4 - 1995, GM. 329 - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme de premier équipement des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des ensembles immobiliers scolaires relevant de la compétence du Département de Paris pour 1995. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

6 - 1995, GM. 332 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Equipe Saint-Vincent-Groupe Périchaux" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

13 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

36 - QOC 95-144 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet du logement social. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

50 - QOC 95-154 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police concernant la restructuration de la caserne de sapeurs-pompiers de Ménilmontant. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

56 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

15 - I- Question d'actualité de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir du Parc-des-Princes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995