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Avril 1996

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Débat

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1 - Jumelage de Paris et de Rome. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

3 - Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

2 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

12 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

7 - 1996, GM. 160 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, un marché négocié d'études en vue de la réalisation de l'opération de restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et, d'autre part, un marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et un marché négocié de contrôle technique. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

10 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

6 - 1996, GM. 111 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). Débat / Conseil général / AVRIL 1996

5 - 1996, GM. 163 - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

4 - 1996, GM. 166 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 1996

3 - Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

8 - Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996