Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 2015

> Conseil municipal (37)

Débat

Résultats de votre recherche

QE 2015-9 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Jean-Didier BERTHAULT et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative au bilan de l’opération de location par bail emphytéotique à "Paris Habitat" des propriétés communales gérées par la SAGI antérieurement à 2006. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

QE 2015-6 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Jean-Didier BERTHAULT et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative aux critères déterminant la typologie de logement social lors d’une opération de conventionnement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

QE 2015-11 Question de M. Pierre LELLOUCHE à Mme la Maire de Paris relative à l'augmentation et au nouveau calcul de la taxe de séjour. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux centres de proximité de la C.P.A.M. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

QE 2015-6 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

télécharger le pdf

2015 DVD 103 - Réalisation d’enquêtes de stationnement à Paris. Marché. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

QE 2015-4 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

télécharger le pdf

QE 2015-10 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Jean-Didier BERTHAULT et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative à l’affectation des fonds obtenus par l’opération de conventionnement par "Paris Habitat" de plus de 2.400 logements dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

QE 2015-12 Question de Mme Anne SOUYRIS, M. David BELLIARD et des élu-e-s du Groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au suivi des vœux adoptés en Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

-7 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

télécharger le pdf

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au massacre de l'université de Garissa. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

-3 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

télécharger le pdf

QE 2015-5 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Jean-Didier BERTHAULT et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative aux logements propriétés communales ne relevant pas de l’article 55 de la loi Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

2015 DASES 297 G - Mise à jour du règlement et du barème des participations familiales de la prestation des internats scolaires et professionnels du Département de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

-6 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

télécharger le pdf

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'installation de cendriers sur l'espace public. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

QE 2015-8 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Jean-Didier BERTHAULT et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative au maintien dans les lieux des locataires âgés dont le logement fait l’objet d’une opération de conventionnement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

-2 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

télécharger le pdf