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Mars 2003

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Débat

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139 - QOC 2003-235 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative au bilan de la politique de mixité sociale en matière de logements menée depuis deux ans Débat / Conseil municipal / MARS 2003

25 - 2003, DASCO 68 - Contribution exceptionnelle à l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique Sainte-Clotilde, pour la poursuite de l'activité scolaire dans les locaux situés 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Montant : 85.000 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2003

41 - 2003, DU 1 - Réalisation d'un programme de piscine sur les parcelles, 4-12, rue Dénoyez dans le secteur du Bas-Belleville (20e). - Engagement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique modificative de cette opération Débat / Conseil municipal / MARS 2003

35 - V - Question d'actualité de Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la propreté de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

69 - Vœu n° 39 déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'implantation d'une épicerie sociale au marché des Batignolles Débat / Conseil municipal / MARS 2003

143 - QOC 2003-218 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la modification du découpage de la carte scolaire dans le centre de Paris afin d'éviter la création de classes supplémentaires en primaire dans le 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2003

79 - 2003, DVD 212 - Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe mobilien 38 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

116 - QOC 2003-191 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos des nuisances occasionnées par une centrale à béton, quai Saint-Exupéry (16e) et des mesures à prendre afin d'y remédier Débat / Conseil municipal / MARS 2003

33 - III - Question d'actualité de Mme Roxane DECORTE, au nom du groupe U.M.P., à M. le Préfet de police, relative au dispositif de sécurité en vigueur au sein de la Capitale Débat / Conseil municipal / MARS 2003

89 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / MARS 2003

68 - Vœu n° 38 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI relatif à la nouvelle réglementation des activités des fêtes foraines sur la voie publique Débat / Conseil municipal / MARS 2003

138 - QOC 2003-234 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris concernant la politique du Département de Paris en matière de prévention et de lutte contre les mauvais traitements infligés aux personnes âgées Débat / Conseil municipal / MARS 2003

113 - QOC 2003-188 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet de la procédure de classement dans le domaine des demi-sols de voies privées situées avenues Marcel-Proust et René-Boylesve (16e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

61 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

45 - Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant la réalisation d'un état des lieux du patrimoine privé de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

81 - 2003, PJEV 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'allées cavalières dans le bois de Boulogne (16e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

93 - QOC 2003-174 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'équilibre entre les locaux commerciaux et d'activités et les logements dans le tissu urbain et aux dispositions à prendre pour le préserver dans le cadre du P.L.U Débat / Conseil municipal / MARS 2003

11 - Vœu n° 4 déposé par le groupe Union pour la démocratie française relatif à la journée internationale des femmes, célébrée le 8 mars Débat / Conseil municipal / MARS 2003

142 - QOC 2003-217 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des mesures envisagées pour assurer le succès de la journée d'animation prévue par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, le 26 avril prochain Débat / Conseil municipal / MARS 2003

8 - 2003, DFAE 35 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2003. 2003, DFAE 36 - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2003 Débat / Conseil municipal / MARS 2003