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Septembre 2008

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Débat

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2008, DAC 194 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Halle Saint-Pierre" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 340.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux médiathèques et bibliothèques de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'application à Paris du nouveau plan contre les embouteillages en Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DLH 108 - Création par la Ville de Paris d'une aide en faveur de l'accession à la propriété des locataires du parc social parisien dénommé "Prêt Parcours Résidentiel". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Ian BROSSAT, Mmes Aline ARROUZE, Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe communiste et du groupe "Les Verts" relatif à la politique de coopération internationale de la Ville de Paris à Jérusalem. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe Centre et indépendants relatif aux nuisances sonores des vols de nuit au dessus de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle à Roissy. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au renouvellement des délégations de service public concernant la gestion des marchés alimentaires découverts. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu présenté par le groupe communiste relatif aux ventes à la découpe à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DVD 151 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux "SURF 2000". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif aux renouvellements des autorisations d'ouverture de nuit des établissements festifs parisiens. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. David ALPHAND, Mme Lynda ASMANI, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Thierry COUDERT, Mmes Roxane DECORTE, Laurence DOUVIN, Géraldine POIRAULT-GAUVIN et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif au lancement d'une étude sur la mise en place d'un dispositif de péage urbain à Paris et dans son agglomération. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux couloirs de bus et à la sécurité des cyclistes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DEVE 126 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société "Climespace" en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relatives aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de réfrigération et de refroidissement située dans la gare RER Auber (9e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'avenue de Clichy. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL relatif au devenir de la caserne pour officiers du Val de Grâce (5e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Yves POZZO di BORGO et les élus du groupe U.M.P.P.A. et du groupe Centre et Indépendants, pour que soit attribuée le nom d'une place de Paris à Alexandre Soljenitsyne. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif relatif à la construction de la maison-relais 13-15, rue de Plaisance dans le 14e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la condamnation à mort de Troy DAVIS. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008