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CODP relative aux bâtiments dénommés « la Forge » et « le Belvédère » situés dans le parc Martin Luther King, à Paris 17ème – Protocole d’accord transactionnel Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DFA 74-1]


Budget Ville de Paris - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DFA 64-1]


Fixation de modalités de rémunération des préavis effectuées en cas de licenciement des assistant.es familiaux.ales employé.es par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DASES 269-1]


Approbation du règlement 2021 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAC 571-1]


Superposition de gestion de dépendances du domaine public fluvial à la Ville de Paris sur le port Saint Bernard (5e) – Avenant à la convention signée le 6 juin 1997 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DEVE 128-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'assistant socio-éducatif dans la spécialité conseiller en économie sociale et familiale Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DRH 82-1]


Avenant à la délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple et subventions d’investissement (50.000 euros) à la Société publique locale du Carreau du Temple Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAC 57-1]


Rapport Développement Durable 2020 - Communication de la Maire de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DEVE 120-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil de l’immobilier de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [R57]


Décision modificative n°1 du Budget général de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DFA 62-2]


Classification de nouvelles voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DU 155-1]


AXIMO - Réaménagement de 2 emprunts auprès de la Caisse d’Epargne Ile de France - Maintien de la garantie de la Ville de Paris pour le montant global refinancé de 6.688.687 euros. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DFA 71-1]


Subvention (13.000 euros) à l’association Roaratorio Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAC 194-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Cinémas Indépendants Parisiens pour la mise en œuvre de deux résidences cinéma dans des collèges parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAC 570-1]


Prolongement de la ligne 14 au sud. Pôle d'échanges Maison Blanche (13e). Protocole transactionnel relatif à la régularisation de l'étude du pôle. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DVD 102-1]


PAM 75 Transport de personnes à mobilité réduite – Convention de délégation de compétence avec IDFM - Convention de financement avec IDFM et la Région Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DVD 84-1]


Subvention (50 000 euros) et avenant à la convention, triennale avec l'APUR. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAE 305-1]


Signature de la convention d’application financière au titre de l’année 2021 de la convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAC 573-1]


Apposition de deux plaques commémoratives à la mémoire des habitants et résistants déportés du 209 rue Saint-Maur à Paris 10e Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAC 404-1]


Subventions (190 000 euros) et conventions avec sept structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2021 [2021 DAE 188-1]


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