Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Extrait : correspondants. 2006, DRH6G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil . 2006, DASES 133 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 111 G votée le 7 juin 2004, et attribuant une subvention d?investissement d?un montant de 45.000 euros à l?association ?L des personnes handicapées de Paris?. Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure. 2006, DASES 35 G - Attribution d?une subvention ?un montant de 42.000 euros à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Extrait : Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. 2006, DPVI 11 - Mandatement de la subvention accordée en 2004 à l ?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DRH 6 - Autorisation à M. le Maire bonifiés dans les départements d?Outre-Mer. 2006, DRH 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer et de la Commission de réforme. 2006, DRH 24 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. 2006, DRH 25 - Fixation

Classer par
résultats par page