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Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Extrait : de délibération suivant : 2013 DRH 16 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005. 2013 DASCO 66 G - Convention , rapporteure. 2013 DRH 8 G - Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée social. 2013 DRH 13 G - Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 14 G

Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. QE 2013-1 G Question de M. Michel DUMONT à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la construction de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) sur le site de l’ancien hôpital Laennec, rue Vaneau dans le 7e arrondissement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2013

Extrait : DDEEES 29 G - Subvention (200.000 euros) et avenant n° 11 à la convention du 19 février 2004 portant "International Visual Théatre". 2013 DASCO 35 G - Subventions (48.274 euros) à diverses associations intervenant des marchés de prestations de services correspondant. 2013 DRH 12 G - Modification des modalités d du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2012

Extrait : -2012. 2012, DASCO 35 G - Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l?attribution de dotations , DDEEES 41 G - Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant de deux locaux. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2012, DRH 10 G - Extension de la prestation ?allocation

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

Extrait : ?une semaine de l?Epargne Solidaire à Paris. Montant total : 35.000 euros 2010, DDEEES 97 G - Subventions ?exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2010, DRH 15 G - Réglementation ?exercice 2010. 2010, DF 14 G - Modification de la délibération 2004 DF 14 G fixant les modalités du rattachement

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Extrait : 'une participation. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 398 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l ) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 462 G - Signature d 'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 491 G - Subvention à l'association "AEMTC Trousseau (12e). Montant : 42.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2008, DRH 15 G - Fixation et thermiques. 2008, DRH 16 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints

2007, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Extrait : blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC Antalis. 2007, DRH 23 G Galvani (17e) pour l?année 2007. - Montant : 35.000 euros. 2007, DASES 199 G - Subventions de l?année 2007, d?une participation d?un montant de 35.000 euros. 2007, DASES 256 G - Autorisation à M ?Intégration? (A2I), fixant à 35.000 euros le montant de la participation parisienne pour le premier semestre 2007 ?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Extrait : de commande correspondant. 2007, DRH 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant ?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et aux Retraités? située 35, allée Vivaldi (12e) au titre de l -Kao (20e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 35 universitaire U3M. - Signature d?un 2e avenant à la convention du 29 janvier 2004 sur la cession des terrains

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Extrait : ?espèce la perception indue de prestations d?aide sociale à l?enfance au moyen de fausses déclarations. 2006, DRH 8 G - Modification de la délibération 2005 DRH 17 G-1° et 2° G fixant le classement hiérarchique et l ?échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 9 G - Modification de la délibération 2005 DRH 18 G fixant l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 14 G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Extrait : pour un montant total de 35.920 euros. 2006, DASES 262 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 5 à bons de commande de fournitures correspondants. 2006, DRH 4 G - Modification des délibérations DRH 24 G des collèges du Département de Paris. 2006, DRH 23 G - Fixation du programme des épreuves des concours externe à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l?Union Nationale des Amis d?attribution d?une subvention de 35.000 euros à l?association ?Après Handicap? sise 24, rue Galvani

G - Modification des délibérations DRH 24 G du 28 octobre 2002 et GM 72 du 21 mars 1988 relatives aux primes et indemnités des personnels du département de Paris et attribution de nouvelles bonifications indiciaires aux personnels ouvriers des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DRH 4]

Extrait : des administrations parisiennes ; Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités de la Ville dans les services du ministère de l?éducation nationale ; Vu les délibérations DRH 7 G, DRH 8 G , DRH 9 G et DRH 10 G, en date des 12 et 13 décembre 2005, fixant le statut particulier applicable et des personnels de maîtrise des collèges du Département de Paris ; Vu la délibération DRH 24 G, en date du 28 , siégeant en formation de Conseil général, lui propose de modifier les délibérations DRH 24 G du 28 octobre

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Extrait : et des modalités de passation des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DMG 35 G de passation et d?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DRH 2 G . 2006, DRH 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil de la Direction des Ressources Humaines. 2006, DRH 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris , DRH 16 G - Fixation du règlement général des concours pour l?accès au corps des maîtres ouvriers

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2006

Extrait : , DRH 13 G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d?accès au corps (17e). 2006, DASES 134 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 ASES 131 G votée le 10 mai 2004 et portant attribution d?une subvention d?investissement de 125.650 euros pour l des intérêts et l?amortissement d?un emprunt d?un montant de 1.510.000 euros d?une durée de 35 ans destiné de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 10 septembre 2004. 2006, DASES 53 G - Attribution

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Extrait : correspondants. 2006, DRH6G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil . 2006, DASES 133 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 111 G votée le 7 juin 2004, et attribuant une subvention d?investissement d?un montant de 45.000 euros à l?association ?L des personnes handicapées de Paris?. Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure. 2006, DASES 35 G - Attribution d?une subvention ?un montant de 42.000 euros à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Extrait : et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2006, DRH 1 G - Majoration du montant des allocations attribuées de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. 2006, DRH 3 G - Instauration d?un comité d ?hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du Département de Paris. 2006, DRH 5 G - Fixation ?accès au corps des ouvriers professionnels des établissements d?enseignement du Département de Paris. 2006, DRH 7 général, de souscrire un avenant à la convention signée le 19 novembre 2004 avec l?association VIE

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Extrait : -SOLAL, rapporteure. 2005, DMG 35 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation . 2005, DRH 12 G - Modification du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. 2005, DRH 15 G - Modification du statut particulier applicable au corps des psychologues en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention signée le 24 novembre 2004 les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 35.000 euros à l?association ?Actions H

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Extrait : , dans le cadre de la convention avec l?association ?Olga Spitzer?, signée en 2004. M. Christophe CARESCHE, Mme ?administration lors de sa séance du 21 décembre 2004. - Montant : 819.080 euros. 2005, DJS 7 G - Autorisation à M de Paris. - Montant : 122.154 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. 2005, DRH 13 G - Autorisation à M général, de signer un avenant à la convention signée le 6 août 2004 avec l?association ?AYYEM ZAMEN?, 7 ?un montant de 35.000 euros au titre de 2005. 2005, DASES 204 G - Autorisation à M. le Président du Conseil

2004, DF-DRH 22 G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Extrait : ?Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2004, V. 13 G). L?amendement n° 35 concernant la création DF-DRH 22 G. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2004, DFDRH 22 G).   null2004, DF-DRH 22 G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition M. LE PRÉSIDENT. - Nous passons au projet de délibération DF-DRH 22 G relatif aux créations ?un projet de voeu : - l?amendement référencé n°35 dans le fascicule, déposé par le groupe communiste ; l

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe au Département de Paris. 2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable . - Montant : 70.000 euros. 2004, DDEE 35 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de formation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 , DASCO 35 G - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'aménagement d'un local , rapporteur. 2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2004

Extrait : 'impression destinés à l'ensemble des services du Département de Paris en 5 lots séparés. 2004, DRH 5 G - Fixation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2004 . 2004, DVD 101 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil " (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. 2004, ASES 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil d'allocataires parisiens du R.M.I. - Participation financière de 31.000 euros au titre de 2004. Mmes

28 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2003

Extrait : de locaux relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2004 et reconductible dans les mêmes termes au maximum 2 fois. 2003, DRH 6 G - Modification de la délibération GM. 332 'accord sur l'Espace économique européen. 2003, DRH 8 G - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. 2003, DRH 9 G - Modification du statut particulier du Département de Paris. 2003, DRH 10 G - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l

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