Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017
Extrait :
de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires
relevant du corps des médecins civils de la BSPP.
2017 PP 88 Modification de la délibération n° 2004 PP
100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels
?expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie.
2017 DRH 72 Mise
/Poitiers.
2017 DRH 75 Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire