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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2019

Extrait : .000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux Sols. 2019 DPE 35 Subvention et convention avec l dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville. 2019 DDCT 105 Subventions (35 de la Préfecture de police et fourniture de consommables associés. 2019 PP 35 Convention de groupement de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires 242 Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise. 2019 DAC

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018

Extrait : Réalisation 3-5, rue de Colmar (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2018 dans la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d ?acquisition de locaux. 2018 DFPE 35 Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint ?association "Réseau national des maisons des associations". 2018 DRH 1 Convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. 2018 DRH 2 Fixation

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Extrait : de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la BSPP. 2017 PP 88 Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels ?expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie. 2017 DRH 72 Mise /Poitiers. 2017 DRH 75 Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : le 2 février 2017. 2017 DFA 35 Garantie à première demande du service des intérêts et de l au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. 2017 DDCT 35 Subvention (34.000 euros applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n° 2004 PP 85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004. 2017 DDCT 54 Versement d'un solde de subvention de 55.500 euros à l'UNAFO. 2017 DASES Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DRH 1 Attribution d'une NBI aux agents chargés de l

specifiés. Le groupe UDI-MODEM vote pour le vœu n° 132 tandis que Mme M Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Extrait : conclue le 1er avril 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors Paris Habitat - OPH (Lots par la RIVP. 2016 DLH 410 Réalisation 33-35, rue saint Fargeau, 18, villa Amélie et 2, passage Gambetta (20e . 2016 DLH 381 Réalisation 25-35, rue des Cascades / 26-30, rue de la Mare (20e) d?un programme Subvention (35.000 euros) et avenant à convention avec deux associations au titre de l?aide aux victimes pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation. 2016 DRH 73 Conclusion d'un marché

, rue Geoffroy l'Angevin/35, rue Rambuteau (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : , relatif à l'étude d'une préemption de l'immeuble situé 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau de copropriété pour le 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau, c'est le même immeuble, Considérant que la D 'association pour aider au financement de l'entretien de cette dalle. En 2004, la somme qui était attribuée urbain, dès 2001. Un dispositif partenarial a été mis en place en 2004 qui a été prorogé en 2013 pour atteindre les objectifs du plan Climat. Le secteur résidentiel représente 35 % des émissions de gaz à effet

2014 DFA 1022 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2012. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux délégations de service public. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Extrait : par Eau de Paris, a permis des économies totales annuelles qui représentent entre 35 et 40 millions d à l'époque autour de 9.000 euros en 2004, qui doit sans doute gagner encore mieux sa vie aujourd

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Extrait : de délibération suivant : 2013 DRH 16 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005. 2013 DASCO 66 G - Convention , rapporteure. 2013 DRH 8 G - Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée social. 2013 DRH 13 G - Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 14 G

Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. QE 2013-1 G Question de M. Michel DUMONT à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la construction de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) sur le site de l’ancien hôpital Laennec, rue Vaneau dans le 7e arrondissement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2013

Extrait : DDEEES 29 G - Subvention (200.000 euros) et avenant n° 11 à la convention du 19 février 2004 portant "International Visual Théatre". 2013 DASCO 35 G - Subventions (48.274 euros) à diverses associations intervenant des marchés de prestations de services correspondant. 2013 DRH 12 G - Modification des modalités d du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013

Extrait : DVD 86 Abrogation de la délibération 2004 DF 6 du 28 mai 2004 relative à l'acceptation de l ). 2013 DDEEES 90 Subvention (35.000 euros) avec convention à l'association APCI "Agence pour la Promotion et la maintenance de carrosseries de poids-lourds. 2013 DRH 2 Approbation des projets de décrets modifiant applicable à ce corps 2013 DRH 4 Modifications statutaires et indiciaires relatives à des emplois fonctionnels de la Ville de Paris 2013 DRH 47 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la plantation d'arbres ou arbustes place de l'Hôtel de Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Extrait : aux agents, mais nous proposons, en lien avec la D.R.H., des formations qualifiantes. D constante. Initialement, le G.P.I.S. couvrait 52.000 logements en 2004. Aujourd?hui, nous approchons les 74 de 237 agents sont projetés sur 10 arrondissements et couvrent 77.000 logements. En 2004 , puisque vous parliez de 2004, à la date de la création du G.P.I.S., certes, seuls 51.000 logements étaient couverts , donc vous remarquez qu'il y a à peu près 70 agents supplémentaires entre la situation de 2004 et la situation de 2012

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : -éducatifs. 2012 DASCO 35 Subvention (62.158 euros) à la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement pour la mise (35.000 euros) et convention à l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle de gestion et coordination des activités des Relais d'accès au droit (RAD) de la Ville de Paris. 2012 DRH périscolaire. 2012 DRH 26 Fixation de l'échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire. 2012 DRH 27 Modification des dispositions statutaires et de l

7 - 2012, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2012, DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de la répartition des effectifs des agents par sexe sur les postes d’encadrement. 2012, SG 162 - Rapport environnemental (exercice 2011). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

Extrait : , DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif pas sur les hausses d?impôts, plus de 35 % au cours des trois derniers exercices. Les droits de mutation qui , vous avez perçu indûment a minima 35 millions d?euros chaque année sur la taxe d?enlèvement des ordures

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2012

Extrait : -2012. 2012, DASCO 35 G - Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l?attribution de dotations , DDEEES 41 G - Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant de deux locaux. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2012, DRH 10 G - Extension de la prestation ?allocation

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : Modification de la délibération n° 2004 PP 107 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2012. 2012 DRH 23 Approbation du projet aux personnels des administrations parisiennes. 2012 DRH 30 Fixation de la liste des disciplines DRH 81 Extension de la prestation "allocation transport handicapé". 2012 DUCT 107 Acceptation d , rapporteure. 2012 DRH 50 Lancement et signature d'un marché à bons de commande d'interprétariat en langue

126 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

Extrait : . 2011, DUCT 75 - Subvention à l?association Projets-19. Montant : 35.000 euros ?année 2010 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l?occupation de locaux scolaires ?exploitation des matériels radio numériques ANTARES. 2011, PP 35 - Autorisation à M ) pour des prestations de nettoyage de locaux et fournitures associées. 2011, DRH 5 par les personnels de la Ville de Paris résidant hors de la Capitale. 2011, DRH 46

110 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

Extrait : de prolongation à la convention d?occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l ). Montant : 6.000 euros. 2011, PP 11 - Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels débutants ?aménagement immobiliers de la Ville de Paris 2011, DRH 36 - Approbation des principes et des modalités de lancement d de Paris en vue de l?obtention du diplôme de Cadre de santé. 2011, DRH 44 - Approbation des principes

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

Extrait : ?une semaine de l?Epargne Solidaire à Paris. Montant total : 35.000 euros 2010, DDEEES 97 G - Subventions ?exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2010, DRH 15 G - Réglementation ?exercice 2010. 2010, DF 14 G - Modification de la délibération 2004 DF 14 G fixant les modalités du rattachement

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Extrait : . 2010 DRH 2 Modification de la délibération D 870 en date du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. 2010 DRH 56 Réglementation applicable DFAE 105 en date des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 en date des 18 et 19 octobre 2004 fixant de documentation. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2010 DASES 35 Signature d'un avenant n° 1 -garderie Espace Ardennes (19e). - Montant : 35.097 euros. 2010 DFPE 207 Signature d'un avenant n°1 à la convention

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

Extrait : pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. 2010, DUCT 155 - Signature d'une convention 'Ecole Populaire de la Télé Libre. Montant : 35.000 euros M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2010, DASCO 11 78 - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. 2010, DRH 25 et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. 2010, DRH 42 - Lancement d

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