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Decembre 2003
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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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DRH 134 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2004. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DF -]

Extrait : sur les crédits du chapitre 012, du budget de l'exercice 2004. 2003 DF -DRH 134 - Transformations, créations de l'emploi précaire des personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération 2003 DF-DRH 88 de la Commune de Paris ; Vu la délibération 2003 DRH 15, en date des 22 et 23 septembre 2003, fixant le statut sont modifiés par les articles 1 à 4 :Article premier.- Au titre de l'année 2004, les effectifs des personnels 'année 2004, les effectifs des personnels techniques de la Commune de Paris sont modifiés ainsi qu'il suit

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