Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018

Extrait : Réalisation 3-5, rue de Colmar (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2018 dans la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d ?acquisition de locaux. 2018 DFPE 35 Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint ?association "Réseau national des maisons des associations". 2018 DRH 1 Convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. 2018 DRH 2 Fixation

Classer par
résultats par page