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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : .000 euros. 2005, DPP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée . - Approbation de l?avenant n° 1 au marché de service du 25 juin 2004 conclu avec la société SAFARI visant, d ?un montant de 153.384 euros au titre de 2004, à la Fondation de la France Libre pour l?occupation des locaux pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 18.872 euros. 2005, DDEE 76 ?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 19.700 euros. 2005, DDEE 80 - Subvention à une association

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 12 mai 2004 consenti à l suivant : 2005, SGRI 5 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Maison de l?Europe de Paris?, sise 35 pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Extrait : , dans le cadre de la convention avec l?association ?Olga Spitzer?, signée en 2004. M. Christophe CARESCHE, Mme ?administration lors de sa séance du 21 décembre 2004. - Montant : 819.080 euros. 2005, DJS 7 G - Autorisation à M de Paris. - Montant : 122.154 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. 2005, DRH 13 G - Autorisation à M général, de signer un avenant à la convention signée le 6 août 2004 avec l?association ?AYYEM ZAMEN?, 7 ?un montant de 35.000 euros au titre de 2005. 2005, DASES 204 G - Autorisation à M. le Président du Conseil

Modification des délibérations D. 309-1°, D. 313 et D . 322 1° du 25 mars 1991 fixant les dispositions statutaires respectivement applicables aux corps des aides des bassins et stérilisateurs et chefs d’équipe des bassins, des conducteurs et chefs conducteurs de machines et des ouvriers spéciaux et ouvriers chefs des irrigations de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DRH 20]

Extrait : des nominations à 3,5 % de l?effectif budgétaire du corps des chefs d?équipe des bassins arrêté au 1er janvier 2004. Lorsque le nombre ainsi calculé n?est pas un entier, sa partie décimale est ajoutée au nombre des nominations à 3,5 % de l?effectif budgétaire du corps des chefs conducteurs de machines arrêté au 1er janvier 2004. Lorsque le nombre ainsi calculé n?est pas un entier, sa partie décimale est ajoutée au nombre des nominations à 3,5 % de l?effectif budgétaire du corps des ouvriers chefs des irrigations arrêté au 1er janvier

DRH 48 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2005. M. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DF -]

Extrait : ; Vu la délibération DF-DRH 2004-54 en date des 13 et 14 décembre 2004, portant créations et suppressions d de la Ville) de la délibération DF-DRH 2004 - 54 en date des 13 et 14 décembre 2004 susvivée, ainsi qu?il suit cadre moyen 01-août 01-septembre -23 +35   01-août -3 Chargé de mission cadre supérieur et hygiéniste 35   Article 9.- Compte tenu des dispositions prévues par l?article 2 de la présente .   2005 DF -DRH 48 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade

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