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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

Extrait : périscolaire" de la Commune de Paris. 2009, DRH 35 - Subvention complémentaire au titre de l'année 2009 à l 'accès aux droits. - Montant total : 35.000 euros. - Signature avec l'association Diem d'une convention - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2008, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l , dans le cadre du marché notifié le 1er décembre 1997. 2009, DRH 21 - Signature d'une convention de mise Sylvie RAUZY. 2009, DRH 33 - Modification de la délibération 2008 DRH3 en date des 15, 16 et 17 décembre

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