Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

Modification et abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DRH 29-1]

Extrait : 'État, ; Vu la délibération 2006 DRH 35 des 11, 12 et 13 décembre 2006 modifiée, fixant les modalités de rémunération Commission, Délibère : Article 1 : La délibération 2006 DRH 35 susvisée, relative aux astreintes modifiée ; - des indemnités d’astreintes et de permanences prévues par la délibération 2006 DRH.35 des 11 , 9, 10 et 11 juillet 2019 2019 DRH 29 Modifications et abrogations de délibérations relatives 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 modifiée, fixant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2019

Extrait : .000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux Sols. 2019 DPE 35 Subvention et convention avec l dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville. 2019 DDCT 105 Subventions (35 de la Préfecture de police et fourniture de consommables associés. 2019 PP 35 Convention de groupement de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires 242 Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise. 2019 DAC

Classer par
résultats par page