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96 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2004

Extrait : à la Ligue d'Ile-de-France d'aviron à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 5.400 euros. 2004, JS 35 Myriam CONSTANTIN, rapporteure. 2004, DPE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché 'accident de trajet survenu à M. Olivier GAUMONT. 2004, DRH 17 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des locataires du 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Montant : 3.000 euros. 2004, DDATC 35 - Subvention à l du Ranelagh (16e). 2004, DLH 21 - Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 33 à 35 bis, rue

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