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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Extrait : 'une participation. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 398 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l ) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 462 G - Signature d 'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 491 G - Subvention à l'association "AEMTC Trousseau (12e). Montant : 42.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2008, DRH 15 G - Fixation et thermiques. 2008, DRH 16 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Extrait : du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l 'accident dont elle a été victime, le 23 octobre 2004. 2008, DDATC 169 Succession de Mme Anne FRIEDERES. - Reprise du legs et du Département de Paris. 2008, DRH 57 Remises des dettes dues envers la Ville par les agents municipaux. 2008 , DRH 65 Création d'une prestation sociale d'aide à l'accès au matériel informatique. 2008, DRH 66 'incidents de service. - Montant total : 1.323,55 euros. 2008, DRH 72 Modification de la délibération DRH 8-1°-2° du 25

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