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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Extrait : . - Montant : 35.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 35.199 euros TTC , DRH 28 - Modification des délibérations D. 656 du 22 mai 1995 et D. 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. 2006, DRH 64 - Modification de la délibération M 93 en date . 2006, CAB_MA 35 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Good music diffusion - La meilleure

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