119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

Extrait : à la convention. Montant : 80.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI 15 Subvention (80.000 euros) avec convention avec l'association Paris aide aux victimes et de réinsertion sociale (1er). 2011 PP 15 Dispositions statutaires applicables . 2011 PP 16 Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves . 2011 PP 17 Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves