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Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Extrait : de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. 2019 PP 22 Subvention versée à l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) par la BSPP. 2019 PP 23 Fourniture de vaisselle, d ?ustensiles de cuisine et d?accessoires pour la restauration au sein des services de la PP - Approbation du principe de l ?opération et des pièces administratives. 2019 PP 24 Autorisation de signer les marchés publics à conclure suivant la procédure prévue au I ou au II de l?article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 25 BSPP

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Extrait : du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?année 2018. 2018 PP 87 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux. 2018 PP 88 BSPP au profit du groupement de formation, d?instruction et de secours (GFIS). 2018 PP 89 BSPP - Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8. 2018 PP 90 BSPP - Reconstruction de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (93330). 2018 PP 91 Décision modificative n° 1 du budget

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : et abrogation de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 27 Modification aux délibérations n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2/10/2007 et n° 2006 PP 14-2 des 27 et 28/02/2006. 2017 PP 23 et abrogation des délibérations n° 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 24 Dispositions de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 25 Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 74

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Extrait : pour l?accès au grade de technicien supérieur. 2016 PP 35 Modification de la délibération n° 2007 PP 74 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris , rapporteurs. 2016 PP 28 BSPP - Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement , transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets. 2016 PP 29 BSPP - Location et maintenance et modalités de passation. 2016 PP 30 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Extrait : 279 Réalisation 80 rue de la Tombe d?Issoire (14e) d?un programme comportant 29 logements étudiants ) pour sa contribution à l?accueil et l?accompagnement de réfugiés syriens à Paris. 2015 PP 58 Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. 2015 PP 59 Fourniture pour les services de la Préfecture de police. 2015 PP 60 Convention de groupement de commandes avec les services

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : par la Caisse des dépôts, entraîne que 65 % des départements ont remis en cause des projets engagés, que 80 . Cette solidarité, Paris l?assume et abonde son apport de 80 millions d?euros pour l?année 2014. La participation satisfaisant et vous pouvez mettre en avant une capacité de financement des investissements de 80 % - c

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Extrait : de la délinquance (20e). 2014 PP 1027 BSPP - Maîtrise d??uvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d?air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94). 2014 PP ?immeuble Massillon - Ile de la Cité (4e). 2014 PP 1042 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 PP 1043 BSPP ? Approbation de la commune de Paris. 2014 PP 1046 Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes créances

relative au devenir de l’observatoire parisien de la laïcité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Extrait : en avril 2007, en raison notamment de l?originalité de la conception de la salle et de la qualité de l - Demandes en décharge de responsabilité. 2014 DF 1028 Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80

Débat commun Ville et Département de Paris. 2014 DF 1001 Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1002 Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1003 Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2013. 2014 DF 1004 Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement de 2013. 2014 DILT 1003 - DF Compte administratif du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DILT 1004 - DF Compte de gestion du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DPE 1006 - DF Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2013. 2014 DPE 1005 - DF Compte de gestion du budget annexe de l'assainissement de 2013. 2014 DPE 1008 - DF Compte administratif du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DPE 1009 - DF Compte de gestion du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DEVE 1017 - DF Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 DEVE 1016 - DF Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 PP 1009 Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 PP 1008 Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 DRH 1016 Présentation du rapport social 2013. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : constatée au niveau national entre 2007 et 2012 de 600 milliards d'euros, rappelons-le. On peut

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : 1017-DF, DEVE 1016-DF, PP 1009 et PP 1008. Mme SIMONNET vote pour les projets de délibération DVD de passation. 2014 DASCO 1016 Avenant n° 3 à la convention du 27 avril 2007 avec la S.N.C.F. pour l du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1020 Subvention (80.000 euros Relais 1ere vague 2014. 2014 PP 1010 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés 'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). 2014 DAC 1208 Subvention (80.000 euros) et convention

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Extrait : 'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. 2013 PP 80 Admissions . 2013 PP 81 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 82 Approbation de gestion des ressources humaines des personnels territoriaux. 2013 PP 83 BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP

Tragédie survenue à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Extrait : 'Ordre de la Libération depuis 1997 et chancelier de l'Ordre de la Libération de 2007 à 2011. François Jacob incarnait de 1,334 milliard. Nous sommes en mesure d'autofinancer 80 % de nos investissements et, par là même françaises est estimé à près de 80 %, c'est-à-dire le double. Paris se trouve donc très en deçà et très loin

Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Extrait : PP 11 Modification de la délibération n° 2003 PP 82 des 22 et 23 septembre 2003 portant fixation -éducatifs de la préfecture de police. 2013 PP 12 Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la cuisine existant dans un ensemble immobilier situé 35, avenue Guy Môquet, à Limeil-Brévannes (94). 2013 PP 13 Approbation et de relations publiques pour les services de la préfecture de police. 2013 PP 14 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 15 Convention

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Extrait : à la convention du 27 avril 2007 relative à l'organisation du transport des personnes voyageant dans le cadre aux conventions annexes d'occupation du domaine public du 23 juillet 2007 relatives à l -SOLAL et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 PP 1 Approbation d'un projet de règlement amiable d 'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP 2 Autorisation donnée à M 'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 3 Prise à bail par la Ville de Paris (Préfecture de Police

2012 SGCP 15 - Création d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur le thème "Circulation à Paris : bilan et perspectives". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Extrait : , j'ai eu l'occasion, lors des deux derniers Conseils, de dire effectivement que la P.P dont je viens de vous faire part témoignent de la mobilisation des services de la P.P., en lien de Paris. Enfin, troisièmement, le Préfet de police l?a indiqué hier, la P.P. conduit des efforts relatif au développement de l'agriculture urbaine (14e). V?u n° 80 déposé par le groupe EELVA relatif à l de la Ville de Paris qui en 2007 a adopté un plan Climat ambitieux. Les objectifs de ce plan Climat

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Extrait : ayant une activité de recyclerie. 2012 DPE 80 Vente aux enchères ou destruction de 50 véhicules et 46 'association Paris Est Mouv' (11e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. 2012 PP 81 Approbation des façades et réfection des toitures de la Caserne de la Cité (4ème). 2012 PP 82 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 83 par la commission d'appel d'offres de la ville Paris. 2012 PP 85 Individualisation des autorisations de programme

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Extrait : de catégorie C de la Préfecture de police. 2012 PP 75 Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n ° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation 'approvisionnement des magasins de la Préfecture de police. 2012 PP 80 Convention de groupement de commandes avec les services de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. 2012 PP 68 désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2012 PP 69 Approbation d'un projet

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2012 PP 42 Approbation d de Paris. 2012 PP 43 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2012 PP 44 Modalités d'attribution d'un marché . 2012 PP 45 Modalités d'attribution d'un marché relatif à l'entretien des ascenseurs et monte -charges situés dans les locaux administratifs de la préfecture de police. 2012 PP 46 Modalités d

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. 2012 DPVI 61 Subvention (80.000 euros situés au 38, rue des Amandiers (20e). 2012 PP 21 Approbation des modalités d'attribution d'un marché (PAO) pour l'imprimerie de la préfecture de police. 2012 PP 22 Approbation des modalités d secours au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2012 PP 23 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 24

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