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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Extrait : 'association Emmaüs Défi d'un avenant n° 3 à la convention d'occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e Indemnisation de l'acquéreur de bonne foi d'oeuvres d'art volées dans les cimetières parisiens en 2006 et 2007 et Télévision" (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 80.000 euros. 2009, DASCO 91 Subvention à l 'Action contre les Manipulations Mentales (CCMM) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros. 2009, PP 44 . - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 104.300 euros TTC. 2009, PP 47 Signature de l

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