Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “Préposés”
Classer par
résultats par page
   1 2 >

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / MAI 2018

Extrait : applicables aux corps des agents de surveillance de Paris et des préposés de la Préfecture de police. 2018 PP

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Extrait : Fixation du statut particulier des préposés de la Ville de Paris. 2017 DRH 45 Fixation du statut 'accès au corps des préposés de la ville de Paris. 2017 DRH 57 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des ratios de promotion de grade (RPP) pour les agents de surveillance, les préposés et les contrôleurs , préposés et contrôleurs de la préfecture de police transférés à la ville de Paris. 2017 DRH 68 Mesures

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : PP 8-2 du 4/02/2008. 2017 PP 30 Dispositions statutaires applicables au corps des préposés

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'occupation de l'espace public. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Extrait : et assermentés à cet effet. Le commerçant ou ses préposés visualisent ainsi les limites de leurs autorisations

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tournages de films. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Extrait : des sociétés de production ou des préposés que vous avez indiqués de faire elles-mêmes la police et d

4 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

Extrait : ?ailleurs, je note avec beaucoup d?intérêt que ce matin, la préposée à la communication de l?agence Standard & Poor

37 - 2011, DVD 48 - Approbation des modalités de passation et signature d’un marché de services pour la gestion de 4 lavatories à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

Extrait : ainsi au chômage les 6 préposés qui, compte tenu de leur âge et de leurs qualifications, si on peut dire, n

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés

148 - 2004, PP 53 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police, option administration générale.2004, PP 54 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours exceptionnel pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police.2004, PP 55 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ouvrier professionnel de la Préfecture de police.2004, PP 57 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'adjoint technique de la Préfecture de police.2004, PP 58 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 59 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel de technicien de classe exceptionnelle à la Préfecture de police.2004, PP 67 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'agent de maîtrise de la Préfecture de police.2004, PP 68 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police.2004, PP 69 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de maître-ouvrier de la Préfecture de police.2004, PP 70 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours pour l'accès à l'emploi d'architecte de sécurité de la Préfecture de police.2004, PP 71 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la Préfecture de police.2004, PP 72 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 73 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours interne pour l'accès à l'emploi de conseiller socio-éducatif de la Préfecture de police. 2004, PP 74 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la Préfecture de police.2004, PP 75 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour le recrutement d'éducateur de jeunes enfants à la Préfecture de police.2004, PP 76 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'infirmier de la Préfecture de police.Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux dispositions régissant divers examens et concours de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : 'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves

119 - QOC 2004-313 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le changement d'adresse de la cité des Périchaux gérée par l'O.P.A.C. (15e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

Extrait : par la poste sur ce groupe immobilier est effective depuis le 1er mars. L'accompagnement des préposés par le préposé de la Poste, à l'exception des documents en provenance de l'administration fiscale et des cartes

90 - QOC 2003-470 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris au sujet du service du courrier dans les immeubles régis par l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

Extrait : le préposé dans sa distribution pendant une durée minimale de deux mois (davantage en cas de période 'absence du destinataire, et peuvent être récupérés le lendemain du passage du préposé. La modification des adresses n

155 - QOC 2003-345 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos du protocole signé entre l'O.P.A.C. de Paris et les S.E.M. de la Ville confiant certaines distributions du courrier dans les boîtes aux lettres aux agents de la Poste Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

Extrait : leurs principaux correspondants. A partir de la date de la reprise le gardien accompagne le préposé être récupérés soit le lendemain du passage du préposé en semaine, soit le lundi pour le samedi. La modification

112 - QOC 2002-303 Question de Mme Catherine GEGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la distribution du courrier aux locataires de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

Extrait : des préposés dans les groupes est elle aussi de nature à assurer, au-delà de celle du gardien, une présence

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

Extrait : et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. 2000, PP 84 - Approbation

Classer par
résultats par page
   1 2 >