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Avril 2009

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Déliberation

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Voeu relatif au relais de Poste de Belleville 1-3 rue Ramponneau (20ème). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 V. 121]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de carburants en vrac pour les différents services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DALIAT 5]

DF 40 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris.- Décision modificative n°1 Exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DPE 45]

Opération pilote”Moins de déchets” dans le 11ème arrondissement de Paris. - Approbation du principe et des modalités d’attribution de cinq marchés relatifs à la réduction de la production des déchets à Paris - projet “Moins de déchets dans le 11ème arrondissement” et extensions éventuelles dans d’autres secteurs parisiens - sur appels d’offres ouverts, ou négocié(s) après appel(s) d’offres infructueux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DPE 3]

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU VILLAGE D’AUTEUIL (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DDEE 87]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Conservatoire municipal du 6e arrondissement - par M. Alain MARCEL. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DDATC 45]

Signature de deux conventions de partenariat pour l’exposition “Gustave Eiffel, le magicien du fer” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DGIC 4]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fournitures de lanternes de style. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DVD 28-1°]

Vœu relatif au renforcement de la sécurité aux abords du Champ de Mars. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 V. 107]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DVD 86]

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Daviel, Richet, Dunois, Baudricourt, Poterne des Peupliers et Oudiné, tous situés dans le 13e arrondissement de Paris, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 265]

Individualisation d’une autorisation de programme de 1.350.000,00 euros TTC relative au marché de maîtrise d’œuvre pour financer la réalisation des travaux de restauration des façades extérieures et de réfection des toitures des ailes est et nord de la caserne de la Cité situées rue de la Cité et place Louis Lépine (4e). - Désignation du maître d’œuvre. Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 PP 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de Mme Juliette Rudent-Gili demeurant 66, rue des Couronnes (20e) du fait de dommages matériels causés par l’étiquetage d’un DVD emprunté à la bibliothèque Chaptal (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DAC 131]

Subvention à l’Association “TERRAMICALES” (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DDEE 53]

Approbation et signature d’un avenant de transfert du marché relatif à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information passé avec la SAS LUMIPLAN à la SA LUMIPLAN VILLE. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DGIC 5]

Subvention à une association du 20ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 51]

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif au réaménagement du centre d’animation Valeyre (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 219]

Signature d’un 3e avenant à la convention triennale d’objectifs passée avec l’établissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz” (C.N.V.) (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DAC 173]

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à l’attribution des conventions d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituées des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 294]

Subvention à l’association ISRATIM pour l’organisation du 9e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 SG 10]