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Juin 1999

Conseil Général

Débat

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9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1999

8 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

3 - 1999, DRH 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.) Débat / Conseil général / JUIN 1999

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUIN 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

10 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 1999

5 - 1999, ASES 46 G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de 1999. - Montant total : 1.200.000 F Débat / Conseil général / JUIN 1999

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUIN 1999

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUIN 1999

11 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUIN 1999

4 - 1999, ASES 75 G - Subvention à la Fédération des centres sociaux de Paris (20e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil général / JUIN 1999

8 - Désignation de Conseillers de Paris au sein d'un jury appelé à sélectionner l'architecte chargé des travaux de restructuration du centre maternel et foyer de l'enfance Marie-Becquet-de-Vienne, 9, rue Jean-Baptiste-Dumas Débat / Conseil général / JUIN 1999

7 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

16 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUIN 1999

13 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

15 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseiller non inscrits Débat / Conseil général / JUIN 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1999

10 - 1999, ASES 103 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion Débat / Conseil général / JUIN 1999

11 - 1999, ASES 106 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec la Caisse d'allocations familiales un avenant prorogeant transitoirement la convention du 29 décembre 1994 relative à l'Allocation logement complémentaire Débat / Conseil général / JUIN 1999