Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DAC 76-1]
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Documents médiévaux (1112-1519) - Un siècle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DAC 110-1]
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à La vie d'un musicien français : Claude Debussy.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DAC 108-1]
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à L'iconographie de saint Denis, premier évêque de Paris, du 12ème au 19ème siècle - Actes de l'abbaye de Saint-Denis conservés aux Archives de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DAC 77-1]
Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relevant de la fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement par nécessité absolue de service.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DASES 83-1]
Participation (16.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DASES 132-1]
Subvention (5.000 euros) à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités (A.D.I.P.R) (12e).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DASES 137-1]
Subvention et convention (210.000 euros) avec l'association Carrefours pour l'Emploi (7e).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DDEEES 41-1]
Renouvellement de la convention tripartite relative au dispositif des " Espaces Solidarité Insertion " (ESI) conclue entre le Département de Paris, l'Etat et la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) et renouvellement des conventions bilatérales conclues entre le Département de Paris et chaque gestionnaire d'" Espace Solidarité Insertion "
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DASES 88-1]
Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'Association des Professionnels Hôtes Qualité Paris (A.H.Q.P.)
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DDEEES 23-1]
Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relavant de la Fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement pour utilité de service.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DASES 96-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7 (7e).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2013
[2013 DASES 164-1]
