Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2004

Conseil Général

> Déliberation (91)

> Débat (20)

Résultats de votre recherche

2004, DLH 4 G - DASES 313 G - Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 453.076 euros à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence au 118, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLU à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du programme. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DPA 60 G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement d’un centre de protection maternelle et infantile, d’un centre de planification et d’éducation familiale et d’un centre d’adaptation psychopédagogique dans la Cité Michelet, 87-91, rue Curial (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et du marché de travaux correspondants. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DDEE 49 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Boutique de Gestion de Paris” (11e) une convention de gestion de la couveuse “Le Geai” prévoyant l’accompagnement de créateurs de structures d’insertion par l’activité économique. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DLH 5 G - DASES 314 G - Programme départemental d’action pour le logement des défavorisés. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 946.412 euros à la Société anonyme d’habitations à loyer modéré “Immobilière 3F” pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence implanté au 19, rue des Messageries (10e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DASES 434 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la santé. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DASES 435 G - Subvention d’investissement aux “Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris” pour les travaux d’aménagement d’un centre de distribution de repas chauds assis à des personnes et familles démunies de Paris. - Montant : 130.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DASES 449 G - Prime annuelle, destinée aux assistantes maternelles libérales, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ont la garde. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Introduction. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DU 3 G - Acquisition par le Département de Paris de l’emprise correspondant à la 1ère phase de la Z.A.C. “Pajol” (18e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Annexe Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Question du groupe U.M.P. QOC 2004-1019 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, concernant les mesures envisagées pour permettre aux femmes les plus concernées de bénéficier de la campagne de dépistage du cancer du sein. Libellé de la question : Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DDEE 50 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association de la Régie de quartier Fontaine au Roi une convention visant l’insertion professionnelle de personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du RMI. Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts”, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la création d’une régie de quartier dans le secteur “Fontaine-au-Roi” (11e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DASCO 65 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer un marché “article 30” avec la S.A “Paraschool”, pour l’expérimentation du dispositif ALISS dans 5 collèges départementaux parisiens. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

2004, DASES 208 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions conclues entre le Département de Paris et 14 associations pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004

Adoption d’un compte rendu. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2004