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Octobre 2000

Conseil Général

> Déliberation (61)

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4 - 2000, DPE 3 G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-d'Oise Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

5 - Proposition de vœu déposée par M. Henri MALBERG et les membres du groupe communiste, par les élus de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste" et par les "Verts" relative à l'ouverture des archives concernant la manifestation du 17 octobre 1961 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

10 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

8 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

3 - 2000, DFAE 13 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

11 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat une convention relative à la mise en oeuvre du 11e Programme départemental d'insertion (P.D.I.). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 152]

G - Subvention d'investissement à la Mission locale Belliard (18e) en vue d'équiper l'espace Cyber emploi situé 6-8, rue des Epinettes (17e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 49-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail de location de locaux sis 63, avenue de Suffren (7e) pour le relogement du Centre d'information et d'orientation départemental des 6e et 7e arrondissements. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 34]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 18]

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Siloë" (9e) pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 177]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association "Salle Saint-Bruno" pour la reconduction d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier Goutte-d'Or (18e) relevant des actions "Politique de la Ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DVLR 73]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise HUGUET en vue de la réalisation des travaux de réfection de la cour du collège au lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 163]

G - Approbation du compte administratif de l'exercice 1999 de l'association "Opération handicapés emploi" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 171]