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Septembre 2008

Conseil Général

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2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, DASES 367 G - Signature de 28 avenants aux conventions avec les centres sociaux associatifs parisiens et d’un avenant à la convention avec la fédération des centres sociaux et socioculturels pour la fixation des participations financières du Département de Paris. Montant total : 1.589.261 euros. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, DASES 366 G - Signature de 10 avenants aux conventions avec 10 associations de quartier intervenant dans le dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière du Département de Paris et signature d’une nouvelle convention avec l’association “Entraide”. - Montant total : 543 127 euros. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création sur la Z.A.C. “Batignolles-Clichy-Cardinet” d’un foyer d’accueil médicalisé et d’un foyer de vie d’accueil temporaire. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affectation des locaux du 111-113, rue Legendre (17e). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

2008, SGCP 17 G - Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2008

G - Subvention à l’”Association Jeunesse Education” pour son action en direction des jeunes déscolarisés du quartier CUCS “Saint Blaise, Porte de Montreuil” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 309]

G - Signature d’un contrat de location avec M. Jean Pierre CERDAN pour la location d’un studio àRambouillet (78) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes accueillis au CEFP LE NÔTRE Domaine de Pinceloup 78120 SONCHAMP. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 376]

G - Reversement de l’écrêtement de huit conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGCP 16]

G - Signature de conventions avec les associations régie de quartier “TELA 13” (13e), régie de quartier “La Chapelle” (18e) et régie de quartier “Saint-Blaise Charonne” (20e), visant le soutien à l’insertion professionnelle d’allocataires parisiens du R.M.I. MmeSeybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 29]

G - Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” pour l’attribution d’une subvention pour son action de permanences sociales. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 262]