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Octobre 2005

Conseil Général

Déliberation

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G - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée, au titre de l’année 2005, à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DRH 19]

G - Décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DF 14-1°]

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DF 17]

G - Attribution d’une subvention de 582.660 euros à l’Assistance publique / Hôpitaux de Paris sise 3, avenue Victoria (4e), pour le fonctionnement du SAMU de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DASES 345]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’UNION REGIONALE DES ENTREPRISES D’INSERTION D’ILE-DE-FRANCE (UREI) (2e) une convention visant le développement et la consolidation des structures d’insertion par l’activité économique à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DDEE 62]

DASES 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 3.520.555 euros au Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour son programme de restructuration du centre d’hébergement d’urgence situé 166, rue de Crimée (19e), et accueillant des femmes seules ou avec enfant(s). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DLH -]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 10 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. - Attribution de subventions d’équipement correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DJS 8]

G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, à signer avec la société BTP consultants un avenant au marché de contrôle technique en vue de la construction de deux bâtiments universitaires situés dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 49]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 18.000 euros à l’association “La Chapelle” sise 81, rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DASES 359]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires intérieurs dans l’ensemble immobilier Henri Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 77-2°]

G - Financement d’activités éducatives hors temps scolaire dans les collèges publics. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 46]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à l’Association “Œuvre de Secours aux Enfants” située 117, rue du Faubourg du Temple (10e) pour emmener les aînés parisiens atteints de la maladie d’Alzheimer en séjours thérapeutiques. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DASES 205]

G - Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme de l’épreuve du concours réservé d’accès au corps des personnels de rééducation du département de Paris ouvert en application de l’article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DRH 16]

G - Décision modificative n° 1 du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DF 14-2°]

G - Renouvellement de l’adhésion du département de Paris à l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France (ORDIF) et versement de la cotisation pour l’année 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DPE 117]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ADDEL Association pour le développement d’une dynamique de l’économie locale” pour la mise en place d’ateliers en faveur des allocataires du RMI ayant un projet de création d’activité. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DASES 405]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour le Logement des Grands Infirmes (A.L.G.I.), sise 11, rue Saint-Florentin (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 35.000 euros à cette association au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DASES 219]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19 septembre et 3 octobre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DAJ 15]

des membres présents Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 DVD 220]

G - Voeu visant à créer un dispositif pour assurer un relogement ou un hébergement en amont d’une expulsion de logement à Paris pour les cas non pris en compte par la charte départementale de prévention des expulsions. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2005 [2005 V 13]