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Avril 2013

Conseil Général

Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

2013 DASES 171 G - Participation au financement de l'activité d'hébergement (265.437 euros) et de maraude spécialisée (72.150 euros) de l'association "Coup de main" au bénéfice des familles Roms installées sur le territoire parisien et signature d'une convention annuelle. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

2013 DDEEES 53 G - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association "Plate-Forme du Commerce Equitable" (18e), subvention (14.000 euros) à la Fédération Artisans du Monde (94). Débat / Conseil général / AVRIL 2013

2013 DPE 37 G - Avis du Conseil de Paris sur les questions importantes du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création de salles de consommation de drogues (suite). Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

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2013 DASES 201 G - Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d'accompagnement social lié au logement (ASLL) et suppression du financement forfaitaire en résidence sociale. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013. -2 Débat / Conseil général / AVRIL 2013

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2013 DDEEES 59 G - Subvention et convention (1.500.000 euros) avec le C.R.O.U.S. de Paris pour la réhabilitation du centre sportif universitaire Jean Sarrailh. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Vote spécifié. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

2013 DASES 193 G - Participation (25.000 euros) et convention avec l'association Impulsion 75 (15e). Débat / Conseil général / AVRIL 2013

2013 DLH 2 G - Signature des avenants n° 4 et n° 3 aux conventions avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'Anah pour la gestion des aides à l'habitat privé. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'objectif de 7.060 nouveaux logements sociaux pour 2013. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'équilibre des programmes de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au développement d'un secteur du logement intermédiaire. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation de logements pour les jeunes parisiens. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation du parc social parisien. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une étude d'impact de la contribution d'Action Logement au Département de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la communication du nombre de demandeurs de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de la candidature en ligne pour les logements intermédiaires. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

2013 DFPE 17 G - Approbation de la mise en oeuvre d'un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la santé maternelle et infantile à Paris. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

2013 DDEEES 49 G - DASES 200 G - Subvention et participation (127.500 euros) et avenant à la convention avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint Simon" (20e). Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création de salles de consommation de drogues. Débat / Conseil général / AVRIL 2013

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2013