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Decembre 2013

Conseil Général

Débat

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Annexe n° 1-5 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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2013 DF 23 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2014. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2014. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au financement du CAUE. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2014. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Annexe n° 2 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 3-2 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 3-4 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 2-2 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 3-3 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 1-2 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Annexe n° 1-3 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 1 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 3 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

2013, DASES 603 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le Centre d'Éthique Clinique de l'hôpital Cochin (14e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Annexe n° 1 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2014. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 2-5 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 2-6 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

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Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013