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Mai 2005

Conseil Général

Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au bon fonctionnement du Comité départemental des retraités et personnes âgées de Paris. Débat / Conseil général / MAI 2005

2005, DDEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat signée avec l’association “Paris Entreprendre” portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de 2005. - Montant total : 370.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un jury d’archi-tecture (suite). Débat / Conseil général / MAI 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2005

2005, DDEE9G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un protocole d’accord relatif à la mise en oeuvre d’un Plan local pour l’insertion et l’emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements. Débat / Conseil général / MAI 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2005

2005, DASES 137 G - Attribution d’une participation départementale pour 2005 de 60.000 euros à l’associa-tion “S.O.S. drogue international” sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e), pour son centre le Kaléidoscope. Proposition de vœu déposée par le groupe U.M.P. visant à réduire cette subvention. Débat / Conseil général / MAI 2005

2005, DASES 234 G - DDEE 38 G - Communication relative au Programme Départemental d’Insertion adopté en Conseil Départemental d’Insertion du 21 avril 2005. Débat / Conseil général / MAI 2005

2005, DASES 44 G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros attribuée à l’association “Octave et Arpège- Compagnie théâtrale des Gomi” (8e) au titre de l’année 2005. Débat / Conseil général / MAI 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un jury d’archi-tecture. Débat / Conseil général / MAI 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste Débat / Conseil général / MAI 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 2005

Adoption par un vote global de l’Assemblée des affaires n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MAI 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil général / MAI 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MAI 2005

Introduction. Débat / Conseil général / MAI 2005

Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste, relatif aux modalités de mise en œuvre des vœux votés par l’Assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de “sanctions disciplinaires déguisées”. Débat / Conseil général / MAI 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2005

2005, DDEE 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association Régie de Quartier Tela 13, avec l’association Régie de quartier La Chapelle et avec l’association Régie de quartier Saint-Blaise-Charonne une convention visant l’insertion professionnelle de personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / MAI 2005

2005, DASCO 26 G - Résiliation du bail du 63, avenue de Suffren (7e). Débat / Conseil général / MAI 2005