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Octobre 2003

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Danube social et culturel", 20, boulevard d'Algérie (19e), pour la création d'un nouveau centre social dans le 19e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 281-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) (9e), visant le renouvellement de l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Cafézoïde", 92 bis quai de la Loire (19e), et fixation du montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 294-3°]

G - "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la SEMAPA en vue de la cession par la SEMAPA au Département de Paris des emprises nécessaires à la réalisation de la seconde tranche du programme universitaire U3M. Mme Danièle POURTAUD et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DU 6]

G - Attribution d'une subvention de 15.000 euros pour l'exercice 2003 au Comité Régional d'Education pour la Santé (CRESIF) situé au 14 rue Lafayette (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 209]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 24]

G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 17 G relative à l'attribution d'une subvention au CFJ (Centre de Formation des Journalistes), sis 35 rue du Louvre (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 58]

G - Rectificatif à la délibération 2003 DASCO 23 G relative à la signature d'un avenant à la convention signée le 3 décembre 2002 avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 60]

G - Approbation du principe du versement d'une subvention au profit de l'association "Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Paris" (CAUE), 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le CAUE. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 12]

G - Rectificatif à la délibération 2001 DASCO 39 G relative à l'attribution d'une subvention d'investissement au CROUS de Paris pour la rénovation et la restructuration du restaurant universitaire Châtelet, 10 rue Jean Calvin (5e). M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 62]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel avec l'Association pour la promotion par la formation des français originaires d'outre-mer (FORMADOM), lequel prévoit l'attribution d'une participation de 4.010 euros au titre de son action de formation linguistique bénéficiant notamment à des allocataires du R.M.I. dans des sites politique de la ville en 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 229]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Projets - 19" pour la tenue d'une permanence à la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 37]

G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 37 G relative à l'attribution d'une subvention à l'Université Paris V - René Descartes pour la rénovation des serres de la faculté des Sciences pharmaceutiques et biologiques, 4 avenue de l'Observatoire (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 56]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 9.539 euros à l'association "Vivement l'Ecole" située 92, avenue Niel (17e) pour une participation aux salaires des emplois jeunes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 28]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du transformateur au pyralène au collège La Grange Aux Belles, 158, quai de Jemmapes (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 120]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec l'association "Médecins du Monde" fixant les condtions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 16.858 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 284]

G - Vœu relatif à la Commission départementale d'équipement commercial. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 V. 6]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'installation électrique au collège Louise-Michel, 11, rue Poulmarch (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 100]