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Decembre 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, DEVE 166 - Dépôt auprès de l'Etat et de la Région Ile-de-France d'une demande de subvention pour la réalisation de trois aires d'accueil pour les gens du voyage à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DAC 614 - Subvention à l'association "Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien", dit "Comité Métallos" (11e). - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réinstallation d'un marché alimentaire découvert hebdomadaire situé entre le 4 et le 40, boulevard Ney dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'un mur végétal sur le mur d'enceinte du cimetière de Passy. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DLH 364 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS et un local d'activité, situé 62 rue Bayen (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'immeuble sis 62, rue Bayen. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DAC 565 - Signature d'une convention avec l'association "Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 124.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DEVE 172 - SGRI 87 - Signature de la Convention des Maires (Covenant of Mayors) sur le changement climatique. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la statue du Général Alexandre Dumas. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, SGRI 59 - DEVE 170 - Subvention à l'AIMF (1er) pour la mise en oeuvre de la première année de l'opération "Un Parisien, Un Arbre". - Montant : 250.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DF 57-3° - Autorisation de relèvement des tarifs municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste relatif aux extensions des horaires d'ouverture du B.H.V. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DEVE 153 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la Société Auchan en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 55 à 77, avenue de Fontainebleau, au Kremlin Bicêtre (Val-de-Marne). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux dégradations répétées commises dans les parkings de Beaugrenelle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DLH 182 - Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de divers programmes de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, PP 116 - Opérations d'enlèvement de la Ville de Paris des engins à moteur, remorques et caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police et opérations de transfert de préfourrières en fourrières - marchés similaires en application de l'article 35-II-6° du Code des marchés publics. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DALIAT 55 - DF 28 - Budget primitif du service technique des transports automobiles municipaux de l'exercice 2009. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

2008, DF 59 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008