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Janvier 1997

Conseil Municipal

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1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

63 - QOC 97-28 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des locaux mis à disposition pour les associations du 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

41 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

21 - 1996, VO 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier " Olympiades " situé dans le secteur " Italie " (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

54 - QOC 97-19 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Malvina PIN, Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux missions des agents de la Propreté. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

28 - 1996, CL 560 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 65 logements locatifs aidés, 79 places de stationnement et des locaux commerciaux, situé 4 et 9, impasse Baudricourt et 66, rue Baudricourt (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 4 et 9, impasse Baudricourt et 66, rue Baudricourt (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

49 - QOC 97-33 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'affichage à l'extérieur des établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

45 - III - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

35 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

34 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

13 - Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

6 - Communication de M. le Maire de Paris sur le renforcement du " dispositif hiver " pour les sans-abri. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

58 - QOC 97-23 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'achat, par la Ville de Paris, d'un immeuble rue Montmartre pour y réaliser un commissariat. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

2 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

4 - Félicitations. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

8 - 1997, DFAECG 6 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1997. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

17 - IV - Question d'actualité de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'absence de sécurité dans les lycées professionnels. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

5 - Indications sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

71 - B - Questions de Conseils d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

10 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997