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Janvier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 62]

Vœu concernant les déchetteries de produits toxiques dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 48]

Vœu relatif au lancement d’une ZPPAUP dans le 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 79]

Aide exceptionnelle en faveur des populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 SGRI 4]

Vœu relatif à la végétalisation des toitures. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 51]

Vœu relatif à la Petite ceinture ferroviaire. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 25]

Vœu relatif à la suppression du DPUR lorsqu’il est devenu sans objet. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 44]

Vœu relatif à la création d’un observatoire des milieux naturels. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 56]

Vœu relatif au recensement des voies dans lesquelles la création ou l’extension de parcs de stationnement serait interdit. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 74]

Vœu relatif à la collecte des eaux de ruissellement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 54]

Vœu concernant l’obligation d’insérer 25 % de logements sociaux locatifs dans toute opération de construction supérieure à 1.000 m² de SHON et la possibilité de compensation entre plusieurs programmes montés simultanément. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 11]

Vœu relatif à l’Institut national des sports et de l’Education physique (INSEP), situé dans le bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 26]

Vœu relatif au recours privilégié à l’utilisation de la géothermie dans des secteurs déterminés. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 58]

Vœu relatif à l’action municipale en direction du secteur diffus pour la création de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 8]

Vœu relatif au déroulement de l’enquête publique. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 75]

Vœu relatif à la transition des hauteurs aux abords des secteurs de maisons et villas. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 15]

Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 61]

Vœu relatif à l’engagement d’une démarche de sensibilisation au patrimoine. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 69]

Vœu relatif aux arcades de la Petite Ceinture dans le 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 49]

Vœu relatif aux servitudes de type L 50 %. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 60]