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Subvention (49.000 euros) et convention avec l’association le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 143-1]


Subvention (11 000 euros) à l'association Jets d'Encre Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 220-1]


Billetterie du Stade Français Paris- Marché-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 191-1]


Création d’une résidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e)-Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 €) sollicitée par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1076-1]


Conseil d’administration de la CPCU- Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1019-1]


Subvention (104.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association AIDE AUX MERES DE FAMILLE (7e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1010-1]


Subvention (109.951 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour le jardin d’enfants (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1271-1]


Subvention (199.729 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1209-1]


Subvention (18.978 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1275-1]


Conseil d’administration de la SEMAVIP - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1013-1]


Composition des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DRH 1027-1]


Maintenance du progiciel HR ACCESS-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1006-1]


Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1013-1]


Composition des comités techniques Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DRH 1023-1]


Subvention (36.388 euros) et avenant n°1 avec l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1012-1]


Tennis Club de Paris (16e) - couverture temporaire et saisonnière de courts de tennis - autorisations d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 245-1]


Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte « SEM PARISEINE » Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1010-1]


Location de l’immeuble 19-21, bd Beaumarchais et d’un lot de copropriété dépendant de l’immeuble 21, bd Beaumarchais (4e) à la SIEMP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1055-1]


Accord cadre pour la construction de nouvelles applications - Avenant à la convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1004-1]


Centre d'animation Tour des Dames (9e) - tarifs de la salle de spectacle Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 277-1]


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