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Juin 1996

Conseil Municipal

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39- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

53- QOC 96-265 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'un service de transports spécialisés pour les handicapés. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

62- QOC 96-293 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'attribution du nom "Commune de Paris" à l'actuelle place de Ménilmontant (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

49- QOC 96-307 Question de M. Pierre GÉNY à M. le Préfet de police à propos des livraisons du supermarché situé 33, rue Vergniaud (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

65- QOC 96-296 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un fonds local d'aide aux entreprises d'insertion. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

28- 1996, D. 783 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot TI/A4 de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

58- QOC 96-270 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'avenir du piano-bar "La Bélière" (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

7- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

17- 1996, D. 706 - Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

45- QOC 96-253 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des jeunes circulant en rollers. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

90- QOC 96-259 Question de Melles Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Maire de Paris relative à la scolarisation des enfants demeurant à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

84- QOC 96-287 Question de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des travaux d'aménagement de la rue de Flandre (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

9- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

95- QOC 96-274 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur la suppression des stations de taxis non utilisées par leurs bénéficiaires. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

74- QOC 96-277 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU, Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la baisse de la capacité hospitalière dans les hôpitaux publics. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

97- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

21- 1996, D. 739 - Approbation de la Charte "Initiative-emploi de Paris". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

67- QOC 96-298 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la nature des équipements prévus pour le gymnase de la rue Le Vau (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

15- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996