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Juin 2012

Conseil Municipal

Débat

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63 - 2012, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

92 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux mesures d’urgence de régularisation des sans papiers. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

49 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

80 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la protection des consommateurs vis-à-vis des taxis parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

89 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au Conseil Interdépartemental de la Santé et de la Protection Animales. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

52 - 2012, SG 57 - Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international “Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche” et signature desdites conventions. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

99 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2012-13 Question de M. Vincent ROGER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’établissement municipal Saint-Merri, regroupant l’école élémentaire, la piscine municipale et le gymnase, situé au 16 rue du Renard (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

105 - 2012, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

101 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

25 - 2012, DJS 382 - Ouverture au grand public du bassin école du centre sportif Elisabeth (14e), à titre gratuit, pendant l’été 2012. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

44 - 2012, DPA 36 - Construction d’un gymnase au stade Géo André (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme. 2012, DPA 37 - Construction d’un gymnase et d’une salle de sport au stade Suchet (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme et demande de permis de construire, d’aménager, de démolir et de déclaration préalable. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

57 - 2012, DAC 221 - Subvention (1.350 euros) à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’une ligne de minibus électrique. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

55 - 2012, DAC 538 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, en deux lots, confiant à la SAS 3M France la maintenance des matériels 3M d’encodage et de détection des étiquettes électromagnétiques et RFID des bibliothèques de la Ville de Paris ainsi que le remplacement de matériels RFID. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

11 - 2012, DF 13 - Compte de gestion des états spéciaux des arrondissements de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d’augmentation des tarifs des équipements sportifs. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif au maintien des tarifs d’accès aux installations sportives. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

59 - 2012, DGRI 18 - Subvention et convention (55.000 euros) avec l’association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

8 - 2012, DF 10 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de voirie de la rue Lécluse 17e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

15 - 2012, DEVE 38 - DF 34 - Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012