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Juin 2013

Conseil Municipal

Débat

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QE 2013-21 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative aux politiques de la Ville et du Département en matière de développement économique et d’emploi. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

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0 euros) et conventions avec 4 accorderies parisiennes. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Tragédie survenue à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

2013 DGRI 25 - DDEEES 122 - Projet de coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Mexico dans le domaine du tourisme. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

stitut des Cultures de l'Islam. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Annexe n° 2-6 Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

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Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Annexe n° 3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

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Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

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Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la retransmission du tournoi de Roland-Garros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien des commerces culturels de proximité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Annexe n° 3-3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

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Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'avenir du Centre d'information et de documentation jeunesse. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Annexe n° 2-5 Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

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Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

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de la rue de Bruxelles dans le 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

QE 2013-23 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P.P.A à M. le Préfet de police relative aux conditions de stationnement des professionnels de santé dans le cadre de l’exercice de leur profession. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013