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Novembre 1999

Conseil Municipal

Débat

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103 - QOC 99-549 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative aux déjections canines Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

42 - 1999, DLH 336 - Augmentation de la garantie précédemment accordée par la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'Association du Centre Raphaël en vue du financement de la construction d'un institut médico-éducatif pour enfants poly-handicapés sis 4-6, rue Morand (11e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

59 - 1999, DFAE 141 - Subvention au Comité d'animation du village Suisse (15e). - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

6 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

44 - 1999, DASCO 136 - Subvention à l'association "Maison Sainte-Geneviève" (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec cette association une convention. - Montant : 500.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

13 - IV - Question d'actualité de M. BOULENGER DE HAUTECLOCQUE, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Maire de Paris sur la situation de l'Ecole centrale de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

62 - 1999, SGRI 26 - Subvention à l'association "La fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France" (F.A.C.E.E.F.) (19e). - Montant : 45.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

5 - 1999, AP 1 - Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

64 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury appelé à sélectionner le maître d'oeuvre chargé de l'aménagement du square Léon-Frapié (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

23 - 1999, DLTI 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres destinés à couvrir les besoins en fournitures de bureau de l'ensemble des services de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

87 - QOC 99-607 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

96 - QOC 99-568 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les revendications de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

111 - QOC 99-576 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris sur les besoins en établissements de Petite enfance dans le secteur du passage Goix (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

38 - 1999, DPA 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation et de mise en conformité des installations électriques du musée des Catacombes (14e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

11 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le devenir du 114, rue de Turenne Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

24 - 1999, PP 85 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société "Isocel Architecture" pour l'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble Cité (4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

40 - 1999, PJEV 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région d'Ile-de-France une subvention de 150.000 F pour le financement de travaux d'amélioration et de renforcement du réseau d'éclairage public des Halles (1er) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

83 - QOC 99-603 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le manque de chauffage dans l'ensemble immobilier, 48, rue de la Glacière (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

45 - 1999, DASCO 209 - Subvention à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (13e) pour la création d'une chaîne de prototypage rapide. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 830.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999