Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 >

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013


Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013


2013 DU 299 - Cession d'un terrain bâti à Episy (77). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013


Action de solidarité envers le peuple philippin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 >